Mentions légales

Éditeur du service

Le site et l'application Logenote sont édités par Florian Achard, entrepreneur individuel exerçant sous le régime micro-entrepreneur.

• Nom commercial : Logenote
• SIREN / SIRET : à compléter après validation de la formalité
• Adresse professionnelle : à compléter
• Email : contact@logenote.com
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Florian Achard.

Hébergement

Le service Logenote est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les textes, interfaces, graphismes, logos, codes, bases de données, cartes personnalisées et éléments visuels composant Logenote sont protégés par le droit applicable à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant aux clients, aux fournisseurs de fonds cartographiques, aux bibliothèques libres utilisées et aux tiers.

Toute reproduction, extraction, réutilisation ou adaptation non autorisée d'un élément du service est interdite, sauf accord écrit préalable ou exception prévue par la loi.

Contact

Pour toute demande concernant le site, l'application ou les documents légaux, vous pouvez écrire à contact@logenote.com.